Constitution Impériale

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31 Juillet 2018
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Préambule



Le Second Empire Sith est la patrie incarnant les idées et les directives de l’Excellence Suprême, l’Empereur Vitiate, grand Leader.


L’Empereur Vitiate, grand Leader, est le fondateur du Second Empire Sith et de la Galaxie Réunifiée.


L’Empereur Vitiate a créé les idées immortelles de l’Empire et entrepris sous leur drapeau la Lutte permanente anti-républicaine, instaurant ainsi de glorieuses traditions impériales et faisant triompher la cause historique de la libération de la Galaxie. Il a posé de solides assises à l'édification d'un État-Nation indépendant dans les domaines politique, économique, culturel et militaire, avant de fonder le Second Empire Sith.


L’Empereur Vitiate a proposé une ligne impérialiste et a dirigé avec clairvoyance les différentes étapes de la révolution sociale et du développement du pays, transformant ainsi l’Empire en une Nation pays Unifiée axé sur les libertés, la sécurité et l’ordre.


L’Empereur Vitiate a défini les principes fondamentaux de l'édification nationale et des activités de l'État. Il a en outre établi le régime fédéral et universel se basant sur l'autosuffisance et la mise en perfection des institution par le peuple et pour le peuple.


« Le peuple est mon dieu », telle était la devise de L’Empereur Vitiate. Toujours proche du peuple, il lui a consacré toute sa vie et, grâce à sa politique de bienfaisance, a pris soin de lui et l'a formé, transformant ainsi la société tout entière en une grande famille monolithique.


L’Empereur Vitiate, grand Leader, est le Soleil de la nation et le symbole de la réunification proche de la Galaxie. Il a érigé la réunification des peuples en tâche suprême de l’Etat et s'est dépensé sans compter pour la réaliser. Il a, d'une part, transformé le Second Empire Sith en un puissant bastion de la réunification des peuples et, d'autre part, a ouvert la voie de la réunification par l'union des forces de la nation, en définissant les principes et les moyens fondamentaux de la réunification et en étendant à toute la nation le mouvement en faveur de cette cause.


L’Empereur Vitiate, grand Leader, a établi les idées fondamentales inspirant la politique extérieure du Second Empire Sith, base sur laquelle il a érigé et développé les relations extérieures de la Nation et accru notablement le prestige de l’Empire sur le plan Galactique. Doyen de la politique universelle, il a inauguré une époque nouvelle, celle de l'indépendance, a déployé tout son dynamisme pour le renforcement du mouvement sociale et du mouvement de non-alignement, pour la paix galactique et l'amitié entre les peuples, et a fait un immense apport à la cause de l'émancipation de toutes les espèces douées de conscience. .


L’Empereur a le génie de la pensée et de la théorie ainsi que de l'art de la direction. Il est un invincible commandant à la volonté de fer, un grand libertaire et homme politique autant qu'un grand homme.


Les éminentes idées de l’Empereur Vitiate et ses réalisations sans prix en tant que Leader sont un trésor de la liberté Impériale et un gage de prospérité fondamental du Second Empire Sith



Le Second Empire Sith et le peuple impérial sous la direction des institution honoreront éternellement L'Excellence Suprême, grand Leader, comme Dirigeant de l’Empire, défendront et continueront l’application de ses idées et ses hauts faits pour mener jusqu'à son achèvement l'œuvre impériale.


La Constitution du Second Empire Sith est la Constitution de l’Empereur Vitiate, consécration légale de la pensée Impériale et des éminents mérites du Grand Leader dans le domaine de l'édification de l'État.



Chapitre Premier, Politique


Article premier.
Le Second Empire Sith est un État Impérialiste souverain qui représente les intérêts de tous les sujets Impérial


Article 2.

Le Second Empire Sith est un État ordonné qui perpétue les brillantes traditions établies au cours des glorieuses luttes libertaires contre les agresseurs liberticides, pour la libération de la patrie, pour la liberté et le bonheur du peuple.


Article 3.

Le Second Empire Sith se guide dans ses activités sur les idées impériales, les idées armées ayant pour conception du monde une vision axée sur le peuple et idées impériales ayant pour but l'émancipation des masses populaires.


Article 4.

Le pouvoir du Second Empire Sith appartient au peuple libre et reconnu.
Le peuple libre exerce son pouvoir par l'intermédiaire de ses organes représentatifs que sont le Conseil des Moff et les Assemblées Populaires locales aux différents échelons.


Article 5.

Tous les organismes de l'État dans le Second Empire Sith sont constitués et fonctionnent selon le principe du centralisme représentatif et nominatif.


Article 6.

Les organes du pouvoir aux différents échelons, de l'assemblée populaire d'arrondissement au Conseil des Moff, sont élus et nommé au scrutin selon les principes du suffrage universel et égal.


Article 7.

A tous les échelons, les députés des organes du pouvoir sont en liaison étroite avec leurs électeurs et répondent devant eux de leurs activités. Les Élus peuvent être révoqué par décret impériale, l’Empereur représentant la voix du peuple.


Article 8.

Le régime social en place au sein du Second Empire Sith est axé sur la liberté et l’égalité, chaque sujet est libre de sa propre vie et à moins qu’il ne mette en danger l’ordre établi, sa liberté lui sera conservée.


Article 9.

Le Second Empire Sith lutte pour assurer la victoire complète dans la Galaxie des idée anti-liberticides de l’Empereur, grâce au renforcement du pouvoir populaire et à l'impulsion donnée aux Trois révolutions, idéologique, technique et culturelle, et pour réunifier les peuples selon les principes de l'indépendance, de la réunification pacifique et de la grande union galactique.



Article 10.

Le Second Empire Sith s'appuie sur l'unité politique et idéologique du peuple entier, unité basée sur l'alliance des fédérants. L'Etat intensifie la révolution idéologique pour transformer tous les membres de la société en de loyaux sujets, les modeler à l'image des membres de la classe supérieur et faire de la société une collectivité unie dans la camaraderie.


Article 11.

L’Empire déploie toutes ses activités sous la direction de l’Excellence Suprême et de ses représentants.


Article 12.

L'Etat s'en tient à la ligne établie à l'égard des classes et renforce la dictature de la démocratie représentative pour défendre efficacement le pouvoir populaire et le régime libre contre les manœuvres subversives des éléments hostiles de l'intérieur et de l'extérieur.


Article 13.

L'Etat valorise le travail acharné et l’indépendance des institutions, le peuple s’autogère et ne dépend que de lui même, dans les bons tout comme dans les mauvais moments.


Article 14.

L'Etat impulse avec force les mouvements de masse et la colonisation générale de toutes les planètes, là où l’Etat est, le peuple gouverne.


Article 15.

Le Second Empire Sith protège les droits nationaux démocratiques des ressortissants impériaux à l'étranger, ainsi que leurs droits légitimes et intérêts officiellement reconnus par le droit impérial.


Article 16.

Le Second Empire Sith garantit les droits et les intérêts légitimes des étrangers sur son territoire selon les lois impériales, un sujet devient assujetti au moment de son entrée sur le territoire impériale.


Article 17.

L'indépendance, la paix, l'amitié et la fédération constituent les idées fondamentales inspirant la politique extérieure de le Second Empire Sith ainsi que les principes de ses activités extérieures. L'Etat établit des relations diplomatiques, politiques, économiques ou culturelles avec tous les peuples qui adoptent une attitude amicale à son égard, selon les principes de l'égalité complète, de l'indépendance, du respect mutuel, de la non-ingérence et des avantages réciproques.

L'Etat s'unit aux peuples du monde entier attachés à l'indépendance et soutient énergiquement et encourage les peuples de tous les pays dans leur lutte contre toutes formes d'agression et d'ingérence, pour leur souveraineté, leur libération nationale et leur émancipation sociale.


Article 18.

La loi du Second Empire Sith, qui reflète la volonté et les intérêts de l’Empereur est applicable dans toute la galaxie, tout citoyen se doit de la respecter et de la faire respecter partout autour de lui, les organismes, les fondations, les institutions, les états ne la respectant pas sont déclaré ennemis d’Etat par décret internationale.



Chapitre II, Droits et devoirs fondamentaux du citoyen.

Article 19.

Le statut du citoyen impérial est défini par la loi sur la nationalité. Le citoyen est placé sous la protection des institutions fédératives impériales dans toute la Galaxie



Article 20.

Dans le Second Empire Sith, les droits sont uniques et différents pour service rendu, ils répondent de l’adage “Servir pour profiter”.


Article 21.

L'Etat assure effectivement à tous les citoyens les droits et les libertés authentiquement démocratiques ainsi qu'une vie matérielle et culturelle heureuse.

Dans l’Empire, les droits et les libertés du citoyen s'étendent au fur et à mesure du renforcement et du développement du régime impérial.


Article 22.

L'ensemble des citoyens jouit de l'égalité de droits dans tous les domaines de la vie sociale.


Article 23.

Chaque Citoyen âgé de 18 à 22 se doit de souscrir à la conscription obligataire impériale d’une durée à définir en fonction de l’utilité qu’à le régime de le garder


Article 24.

Le Citoyen jouit du droit de déplacement, l’Empire lui permet de voyager dans toute la Galaxie.


Article 25.

Le Citoyen jouit du droit de servir l’Ordre Sith et de suivre l’idéologie établie, celle de la liberté.


Article 26

Le Citoyen a le droit de propriété et peut, s'il souhaite créer son entreprise si elle respecte les lois impériales.


Article 27.

Le citoyen a le droit de déposer des plaintes et de présenter des requêtes.
L'Etat veille à un examen et à un règlement impartiaux, conformes à la loi, des plaintes et des requêtes.


Article 28.

Le Citoyen a le droit à la famille.


Article 29.

Le Citoyen a le droit de négocier avec son employeur des journée de repos, c’est à lui de prouver aux dirigeants qu’il peut remplir en une journée le travail que d’autres remplissaient en deux.



Article 32

Le citoyen a droit à l'instruction. Ce droit est assuré par un système d'enseignement avancé ainsi que par la politique d'enseignement populaire de l'État.


Article 33.

Le citoyen jouit de la liberté d'activités scientifiques, littéraires et artistiques.
L'Etat octroie des faveurs aux inventeurs et aux auteurs de projets de développement.
Les droits d'auteur, les brevets d'invention et les droits de brevet sont protégés par la loi.


Article 34.

Le citoyen jouit de la liberté de domicile et de déplacement.


Article 35.

Les vétérans de l’Empire, les membres des familles des martyrs impériaux et des martyrs patriotes, les membres des familles des militaires de l'Armée et les anciens militaires handicapés bénéficient d'une protection spéciale de l'État et de la société.


Article 36.

Les femmes n’occupent la même position sociale que les hommes et ne jouissent des mêmes droits.
L'Etat protège particulièrement les mères et les enfants grâce au congé de maternité, à la réduction de la durée de la journée de travail pour les mères de plusieurs enfants, à la multiplication des maternités, crèches et jardins d'enfants, entre autres mesures.
L'Etat assure aux femmes tous les moyens de s'intégrer à la vie active.


Article 37.

Le mariage et la famille sont protégés par l'État. L'Etat veille soigneusement à la solidité de la famille, unité de base de la vie sociale le mariage étant au centre de la famille et de la cohésion il peut sous décret fédéral être rendu caduc


Article 39.

L’Empire protège les étrangers venus se réfugier en région Sith à la suite de leur lutte pour la paix et l'indépendance nationale, pour la liberté d'activités scientifique et culturelle.


Article 40.

Le citoyen doit veiller résolument à la défense de l'unité et de la cohésion politiques et idéologiques du peuple.

Le citoyen doit faire grand cas de son organisation et de sa collectivité et se consacrer entièrement au bien de la société et du peuple.


Article 41.

Le citoyen de l’Empire doit respecter la loi de l'État et les normes de la vie sociale et défendre l'honneur et la dignité liés à ce nom.


Article 42.

Le travail est un devoir sacré et un honneur pour le citoyen.
Le citoyen doit participer volontairement et loyalement au travail et observer rigoureusement la discipline et l'horaire.



Article 45.

La défense de la patrie est le devoir et l'honneur suprêmes du citoyen.
Le citoyen doit défendre sa patrie et servir dans l'armée conformément à la loi.


 
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